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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTC
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OTC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTC
OTC, SA

Numéro de dépôt :
3966447
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2022
OTC de OTC

Présentation de la marque OTC

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) OTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTC domicilié(e) 8 Impasse Monge - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT GRANDPRE, Mlle ALAIN LAURENTGRANDPRE domicilié(e) 40 Montée de l'Observance - 69009 - LYON - France.

La marque OTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTC est expirée depuis le 5 décembre 2022.

OTC a également déposé les autres marques suivantes : TODAY... , PLATEAU SERVICE ALLO! LA BONNE CUISINE FRANCAISE A DOMICILE , CFi & CO , rando go


OTC, SA - 8 Impasse Monge - 69009 - LYON - France - SIREN 954509964


CABINET LAURENT GRANDPRE, Mlle ALAIN LAURENTGRANDPRE - 40 Montée de l'Observance - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Traitement de tissus ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.